L'équipe "amicale envers les cryptoactifs" de Trump se rassemble ! Le Sénat approuve la nomination des présidents de la CFTC et de la FDIC.

Alors que le deuxième mandat de Donald Trump entre dans une phase cruciale, le paysage de la réglementation financière américaine complète enfin deux des pièces les plus importantes du puzzle. Le Sénat américain a officiellement approuvé jeudi Mike Selig au poste de président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) par un vote de 53 contre 43, ainsi que Travis Hill à la tête de la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC), tous deux considérés comme des personnages clés avec une position très ouverte et amicale envers les cryptoactifs.

Dans la répartition des responsabilités en matière de réglementation des cryptoactifs, la CFTC est progressivement poussée vers le devant de la scène. Si le Congrès parvient finalement à adopter une législation qui confère clairement à la CFTC des pouvoirs de réglementation des cryptoactifs plus complets, cette agence, initialement chargée des contrats à terme et des produits dérivés, deviendra l'autorité de régulation la plus influente sur le marché des cryptoactifs aux États-Unis.

Mike Selig, après sa nomination, va prendre la relève de la présidente par intérim Caroline Pham, qui a déjà activement promu plusieurs orientations politiques « amicales envers l'industrie des Cryptoactifs » durant son intérim, ouvrant ainsi la voie à son successeur. Elle a également déclaré qu'après son départ, elle assumera le rôle de directeur juridique et administratif chez le prestataire de services d'infrastructure en cryptoactifs MoonPay.

Défi du « chef de file » de la CFTC

Il est à noter que Mike Selig a été profondément impliqué dans l'élaboration des politiques relatives aux cryptoactifs pendant son mandat à la SEC, et maintenant qu'il a pris la tête de la CFTC, il poursuivra le projet “Crypto Sprint” qui est déjà en cours, et devrait promouvoir les transformations suivantes :

• Promouvoir l'inclusion des stablecoins dans la catégorie des « actifs collatéraux tokenisés » ;
• Commencer à réviser les règles pour intégrer officiellement la technologie de chiffrement dans les textes réglementaires, afin qu'elle devienne une partie du langage législatif ;
• Encourager les plateformes conformes à émettre des produits de jetons de chiffrement à effet de levier sur le marché au comptant, la bourse Bitnomial ayant déjà soumis une demande à cet égard.

Cependant, Mike Selig sera confronté à un dilemme très particulier après sa prise de fonction : il ne reste qu'un seul membre des 5 commissaires originaux de la CFTC, lui-même. Étant donné que Caroline Pham a déclaré qu'elle quitterait immédiatement après l'arrivée du nouveau président, cela signifie que Mike Selig sera le seul membre du comité.

Bien que cela lui permette de promouvoir des politiques sans aucune résistance et avec une grande efficacité, cela pourrait également entraîner des défis en matière de légitimité juridique pour les nouvelles politiques à l'avenir, en raison du manque de contrepoids et de procédures de débat au sein du comité.

De plus, le Congrès accélère la législation pour accorder à la CFTC une surveillance plus large des transactions de Cryptoactifs au comptant. La Chambre des représentants a déjà adopté des projets de loi connexes cette année, qui sont actuellement examinés par le Sénat. Selon des sources, il est possible que le comité bancaire du Sénat termine les procédures d'examen clés d'ici la fin du mois.

Nouvelle politique FDIC : dire adieu à l'ombre de la « dé-bancarisation »

En ce qui concerne la FDIC, cette institution régule non seulement les émetteurs de stablecoins, mais elle détient également le nerf de la guerre concernant la capacité de l'industrie des Cryptoactifs à obtenir des services bancaires. Travis Hill, lorsqu'il était président par intérim de la FDIC, a déjà montré une attitude amicale remarquable.

« Nous avons renversé les politiques des dernières années, » a déclaré Travis Hill lors de l'audience du 2 décembre devant le Comité des services financiers de la Chambre des représentants. Il faisait référence à l'ancienne règle selon laquelle les régulateurs bancaires de l'administration Biden exigeaient que les banques obtiennent une approbation gouvernementale avant de se lancer dans des activités de cryptoactifs. « Maintenant, il est de la responsabilité des banques de gérer les risques de sécurité et de solidité, mais elles ne sont pas interdites de servir ces secteurs. »

Concernant le phénomène de « dé-banking » (Debanking) qui est depuis longtemps dénoncé dans l'industrie, à savoir que les banques, sous pression réglementaire, coupent sans raison leurs relations d'affaires avec les entreprises de Cryptoactifs et les dirigeants de sociétés, Travis Hill a joué un rôle clé dans la rectification de cette situation. Les membres républicains et les acteurs de l'industrie estiment généralement que ce phénomène est alimenté par les anciennes politiques réglementaires.

Le puzzle de la régulation de Trump se met progressivement en place, la Réserve fédérale reste une variable

La présidence de la CFTC et de la FDIC aux États-Unis est restée vacante pendant longtemps, ce qui a été considéré comme le plus grand manque du gouvernement Trump en matière de régulation des cryptoactifs. Aujourd'hui, avec l'arrivée des hauts responsables de la SEC, de l'Office du Contrôleur de la Monnaie (OCC) et du ministère des Finances, ce puzzle est presque complet. Du côté de la Réserve fédérale (Fed), la vice-présidente de la régulation nommée par Trump, Michelle Bowman, a pris ses fonctions en juin, et il ne reste plus qu'à désigner le successeur du président Powell dont le mandat se termine l'année prochaine.

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